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Il y a 70 ans, le 10 juillet 1940,
80 parlementaires (57 d�put�s et 23 s�nateurs)
refus�rent de voter la loi constitutionnelle
donnant tout pouvoir au Mar�chal P�tain

Le vote des Quatre-vingts,
par Jean Sagnes et Jean Marielle.
Une co�dition de l'Assembl�e nationale et du S�nat avec Talaia

Il y a soixante-dix ans, le 10 juillet 1940, les parlementaires fran�ais se trouv�rent confront�s � un choix d�chirant. Une grande d�mocratie qui se croyait puissante �tait vaincue en quelques semaines, les pouvoirs publics se repliaient sur une petite ville d'eau � l'int�rieur des terres: accus�e de tous les maux, l'institution parlementaire n'en �tait pas moins sollicit�e pour conf�rer une l�gitimit� politique � un nouveau pouvoir. Sous la pression de Pierre Laval, de l'occupant tout proche et de groupes d'agita�teurs qui n'h�sitaient pas � recourir � la menace dans un pays en d�sarroi, les d�put�s et les s�nateurs r�guli�rement �lus �taient convoqu�s au Casino de Vichy pour voter les pleins pouvoirs au mar�chal P�tain.

Il se trouva quatre-vingts parlementaires pour dire � non � : vingt-trois s�nateurs et cinquante-sept d�put�s refus�rent de donner un blanc-seing � une r�vision constitutionnelle dont ils pensaient qu'elle risquait de conduire � la fin de la R�publique. L'Histoire leur a donn� raison : le r�gime de l'�tat fran�ais qui allait s'installer ne respectera pas sa promesse de maintenir des assembl�es parlementaires et s'engagera jusqu'� l'irr�parable dans la voie funeste de la collaboration.

Comme l'a fait le professeur Sagnes dans son �tude �clairante et d�passionn�e, il est int�ressant de souligner la diversit� de ces hommes dont le refus sauva l'honneur de la R�publique. On trouve parmi eux d'anciens communistes ayant rompu avec leur parti apr�s le Pacte germano-sovi�tique, des socialistes comme L�on Blum, des radicaux �lus � gauche et d'autres �lus � droite, un d�mocrate-chr�tien comme Auguste Champetier de Ribes ou un industriel catholique comme le marquis de Moustiers. Aux c�t�s d'anciens ministres et d'�lus chevronn�s, on note aussi la pr�sence d�jeunes d�put�s tr�s d�cid�s, comme Vincent Badie � qui on refusa l'acc�s � la tribune et qui dut se contenter d'une interruption pleine de panache : � Vive la R�publique, quand m�me ! ï¿½

Hommage aux parlementaires ayant refus�, le 10 juillet 1940, la d�l�gation du pouvoir constituant

Il est juste de rendre hommage � ces parlementaires courageux et lucides. Ils eurent, apr�s le G�n�ral de Gaulle, le m�rite de dire non. Certains pay�rent leur engagement au prix du sang. Deux d'entre eux furent assassin�s : Fran�ois Camel et Marx Dormoy. Dix furent envoy�s en d�portation, dont cinq ne revinrent jamais : Claude Jordery, Augustin Malroux, Lionel de Moustier, Joseph-Paul Rambaud, Isidore Thivrier. Il est aussi important de souligner que beaucoup de leurs coll�gues, ayant vot� �oui� le 10 juillet, surent ensuite faire leur devoir dans la France libre et dans la R�sistance.

Enrichi par la contribution du r�sistant Jean Marielle, ce livre, en honorant leur m�moire, ne c�de pas aux simplifications h�tives et d�magogiques. Il ne se contente pas de rappeler leur acte exemplaire de fid�lit� � la R�publique : il fait �uvre civique et p�dagogique et nous invite � r�fl�chir sur la fragilit� de la libert� et l'honneur de la politique.

Bernard Accoyer

Pr�sident de l'Assembl�e nationale

G�rard Larcher

Pr�sident du S�nat

 

L'honneur des Quatre-vingts

La d�claration Badie

La liste des Quatre-vingts

Portrait des Quatre-vingts

La R�publique dans la Tourmente

Les Quatre-vingts et le suffrage universel

Discours de Bernard Accoyer,
Pr�sident de l'Assembl�e nationale,
prononc� � Vichy en 2009

 

 

  L'honneur des Quatre-vingts

 

Le 16 juin 1940, Philippe P�tain, mar�chal de France, nouveau pr�sident du Conseil, demande l'armistice pour mettre fin � la d�route militaire mais entrevoit d�j� une r�volution culturelle. Comme Hitler laisse la Wehrmacht marcher sur Bordeaux o� s'est r�fugi� le gouvernement, on envisage, avant d'y renoncer, qu'une partie de la classe politique gagne l'Afrique du Nord.

Le 10 juillet 1940, Vincent Auriol et F�lix Gouin sont parmi les 80 opposants
� refuser de voter la d�l�gation du pouvoir constituant au mar�chal P�tain.

 

Dans la confusion g�n�rale, le Massilia, un transatlantique, emm�ne d�j� un s�nateur et vingt-six d�put�s r�sistant au d�faitisme ambiant, dont Daladier, Mandel et Mend�s France. Mais, � Casablanca, puis � Alger, les parlementaires sont plac�s sous surveillance ou poursuivis, voire emp�ch�s de revenir pour le vote du 10 juillet. Philippe P�tain, chef d'un gouvernement d�sormais install� � Vichy, s'int�resse relativement peu aux institutions. C'est Laval qui con�oit le projet d'amener les parlementaires � se saborder ; il cherche � se rendre indispensable, pour mener la grande politique �trang�re qui passe d�sormais selon lui par la collaboration franco-allemande. D'abord sceptique, P�tain lui donne carte blanche. Le 9 juillet, les deux Chambres votent � la quasi-unanimit� qu'il y a � lieu de r�viser les lois constitutionnelles �. Et le 10, dans le d�cor insolite de la salle de th��tre du Grand Casino, c'est la mise � mort de la R�publique. Le projet de loi tient en un seul article : � L'Assembl�e nationale donne tous pouvoirs au gouvernement de la R�publique, sous l'autorit� et la signature du mar�chal P�tain, � effet de promulguer [...] une nouvelle Constitution de l'�tat fran�ais �. Abasourdis par les �v�nements, alors que les t�nors sont absents ou se taisent, les parlementaires se rallient � Laval qui alterne promesses et menaces. Par un vote massif, cinq cent soixante-neuf d�put�s et s�nateurs enterrent la IIIe R�publique.


Vincent Badie

Deux groupes de parlementaires ont tent� de faire la part du feu. Des anciens combattants avec un texte confiant tous pouvoirs � P�tain sans lui donner un blanc-seing, mais ils le retirent. Une � d�claration � dite � des 27 �, souscrivant � l'esprit de repentance, confirmant l'appel � P�tain � pour mener � bien cette �uvre de salut public et de paix �, mais excluant nettement la disparition du r�gime r�publicain, doit �tre lue en s�ance par son r�dacteur, Vincent Badie, radical-socialiste �lu � Lod�ve. Il est physiquement emp�ch� par un Lavalien de gagner la table �rig�e en tribune, pour d�fendre son texte, avant que soit vot�e la cl�ture de la s�ance. Vingt-cinq de ces vingt-sept parlementaires font partie des quatre-vingts (3 ex-communistes, 36 SFIO, 27 radicaux, 10 mod�r�s et d�mocrates chr�tiens, 4 non-inscrits) qui refusent de voter les pleins pouvoirs � P�tain et donc d'adh�rer au nouveau r�gime. Le lendemain, P�tain s'octroie les pleins pouvoirs. � L'�tat fran�ais � est n�.

Jean-Pierre AZ�MA.

Extrait de M�moires de France,

sous la direction d'Emmanuel de Waresquiel.

Ed. L'Iconoclaste, octobre 2006.

 


Am�d�e Guy

 

- Compte rendu int�gral de la s�ance de l'Assembl�e nationale du mercredi 10 juillet 1940

 

La d�claration Badie

 

Vincent Badie prit l'initiative de r�diger un texte s'opposant aux pleins pouvoirs au Mar�chal P�tain.

 

Il  �voquera plus tard la tension de l'auditoire au moment o� il s'appr�tait � lire son texte : � L'auditoire �tait d�cha�n�. Mon c�ur se mit � battre comme si j'allais d�faillir. J'allais acc�der � la tribune quand on m'a emp�ch� de l'atteindre. Le d�put� Fernand Bouisson m'a pris par le pan de la veste et, avec l'aide des huissiers, m'a fait descendre de l'estrade. ï¿½

 

Texte manuscrit de la d�claration de Vincent Badie

Biblioth�que de l'Assembl�e nationale

MS 1696

Cliquer sur l'image pour l'agrandir

 

 

 

La liste des Quatre-vingts

 

Voir la biographie de chacun des Quatre-vingts (cliquer sur les noms)

Portrait des 80 d�put�s et s�nateurs

 

 

Les Quatre-vingts

(58 d�put�s et 22 s�nateurs )

qui ont vot� contre l'article unique du projet de loi constitutionnelle

ayant pour objet d'attribuer les pleins pouvoirs au Mar�chal P�tain

Extrait de

ANNALES DE L'ASSEMBLEE NATIONALE

Annexe au

Proc�s-verbal de la s�ance du mercredi 10 juillet 1940 SCRUTIN (N� 1)

(apr�s pointage)

Sur l'article unique du projet de loi constitutionnelle  

LISTE DES 80 D�PUT�S ET S�NATEURS

ayant vot� contre l'adoption de l'article unique:

ASTIER Marcel
AUDEGUIL Jean-Fernand
AURIOL Vincent
BACHELET Alexandre
BADIE Vincent
BEDIN Camille
BENDER Emile
BIONDI Jean
BLUM L�on
BONNEVAY Laurent
BOULET Paul
BRUGUIER Georges
BUISSET S�raphin
CABANNES Gaston
CAMEL Fran�ois
Marquis de CHAMBRUN
CHAMPETIER DE RIBES Auguste
CHAUMI� Pierre
CHAUSSY Arthur
COLLOMP Joseph
CRUTEL Octave
DAROUX Achille
DELOM-SORB�
DEPIERRE Joseph
DORMOY Marx
ELMIGER Alfred
FLEUROT Paul
FOUCHARD Emile
FROMENT Edouard
GIACOBBI Paul
GODART Justin
GOUIN F�lix
GOUT Henri
GROS Louis
GUY Am�d�e
HENNESSY Jean
HUSSEL Lucien
ISOR� Andr�
JARDON Eug�ne
JAUBERT Jean-Alexis
JORD�RY Claude
LABROUSSE Fran�ois
LE BAIL Albert
LECACHEUX Joseph
LE GORGEU Victor
LUQUOT Justin
MALROUX Augustin-Philippe-Emmanuel
MANENT Gaston
MARGAINE Alfred
MARTIN L�on
MAUGER Robert
MENDIONDOU Jean
MOCH Jules
MONTEL Maurice
L�onel Marquis de MOUSTIER
MOUTET Marius
NICOD Ren�
NOGUERES Louis
ODIN Jean
PAUL-BONCOUR Joseph
PERROT Jean
PEZIERES Georges
PHILIP Andr�
PLAISANT Marcel
TANGUY-PRIGENT Fran�ois
RAMADIER Paul
Docteur J.-P. RAMBAUD
RENOULT Ren�
ROCHE L�on
ROLLAND Camille
ROLLAND Jean-Louis
ROUS Joseph
ROY Jean-Emmanuel
S�N�S Henry
SERRE Philippe
SIMON Paul
THIEBAUT Gaston
THIVRIER Isidore
TREMINTIN Pierre
ZUNINO Michel

 

Le 19 juin 1940, le gouvernement fran�ais d�cide de partir � Alger pour se soustraire � l�avance allemande. Les parlementaires re�oivent l�ordre de gagner le Verdon o� un paquebot , le Massilia, affr�t� sur les instructions du gouvernement, est mis � leur disposition. Vingt-sept parlementaires - vingt-six d�put�s et un s�nateur - embarquent le 21 juin 1940 � destination de Casablanca. Ils esp�rent voir transf�rer le si�ge des pouvoirs publics dans les d�partements d�Alg�rie, afin de poursuivre la lutte contre l�ennemi sur les terres africaines fran�aises. Ils ne seront pas pr�sents lors des d�bats et du vote du 10 juillet � Vichy.

le Massilia
Le Massilia
Collection Association French Lines

Les parlementaires passagers du Massilia :

- Les d�put�s :
Paul Bastid (Cantal, Radical-socialiste), Marcel Brout (Seine, Union populaire fran�aise), C�sar Campinchi, (Corse, Radical-socialiste), ancien ministre de la Marine, Camille Catalan (Gers, Radical-socialiste), �douard Daladier (Vaucluse, Radical-socialiste), Gabriel Delattre (Ardennes, Radical-socialiste), Yvon Delbos (Dordogne, Radical-socialiste), Joseph Denais (Seine, F�d�ration r�publicaine), Marius Dubois (Oran, SFIO), Andr� Dupont (Eure, SFIO), L�andre Dupr� (Pas-de-Calais, SFIO), Galandou Diouf (S�n�gal, Gauche ind�pendante), Bernard Qu�nault de la Groudi�re (Manche, F�d�ration r�publicaine), Salomon Grumbach (Tarn, SFIO), Jean-Marie Guastavino (Alger, Radical-socialiste), Robert Lazurick (Cher, SFIO), Andr� Le Troquer (Seine, SFIO), Georges L�vy-Alphand�ry (Haute-Marne, Radical-socialiste), Georges Mandel (Gironde, R�publicain ind�pendant), Pierre Mend�s France (Eure, Radical-socialiste), Camille Perfetti (Haute-Marne, Radical-socialiste), Jammy Schmidt (Oise, Radical-socialiste), Jean-Marie Thomas (Sa�ne-et-Loire, SFIO), Pierre Vi�not (Ardennes, SFIO), Alex Wiltzer (Moselle, Action populaire), Jean Zay (Loiret, Radical-socialiste).

- Le s�nateur Tony R�villon (Ain, Radical-socialiste).

 

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Voir aussi :

- La R�publique dans la tourmente (1939-1945)

- Les Quatre-vingts et le suffrage universel

- Compte rendu int�gral de la s�ance de l'Assembl�e nationale du mercredi 10 juillet 1940

- Hommage aux parlementaires ayant refus�,
le 10 juillet 1940, la d�l�gation du pouvoir constituant

- 70�me anniversaire de l�appel du 18 juin 1940

- Chronologie de l'appel historique du g�n�ral de Gaulle

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